Maillon essentiel du consulat dès le 16 ᵉ siècle, le métier de chancelier a connu de nombreuses mutations au fil des années. Notaire national, secrétaire du consul, archiviste ou encore greffier, il fait appel à des missions aussi diversifiées que mal connues. Pour vous permettre de mieux appréhender cette personnalité, nous revenons sur les principales étapes de l’Histoire de la chancellerie française.
Quelles ont été les grandes mutations au sein de la chancellerie consulaire ?
Depuis la fin du Moyen-Âge, les obligations et attributions du consul et du consul général ont largement évolué. On ne peut en dire autant de celles du chancelier consulaire qui restent, encore aujourd’hui, mal connues. Pourtant, ce maillon administratif joue, depuis plusieurs siècles, un rôle essentiel au sein du consulat nous explique Boudjemaa Rouibah.
Chancelier : un métier particulièrement polyvalent
Véritable assistant du consul, simple ou général, le chancelier occupe des fonctions particulièrement variées dès le 16 ᵉ siècle. Si son champ d’action reste relativement peu connu, son activité s’organise généralement autour de quelques fonctions phares. Il est avant tout réputé pour son rôle de greffier, principale activité aux 16 ᵉ et 17 ᵉ siècles. À ce titre, il établit et signe divers contrats, obligations, passeports et autres actes administratifs. Sa fonction de notaire l’autorise par ailleurs à dresser certains actes familiaux, à enregistrer les procurations ou à régler les successions. Outre ces deux rôles majeurs, le chancelier exerce une fonction d’huissier de justice, d’archiviste et de secrétaire du consul.
De multiples tentatives pour définir le cadre de la chancellerie
Relativement constant depuis la fin du Moyen-Âge, le champ d’action du chancelier consulaire suscite depuis toujours de nombreuses interrogations. Pourtant, une multitude de textes a été publiée pour tenter de mieux l’appréhender. Parmi eux, une ordonnance publiée en septembre 1731 impose au chancelier de tenir un registre. Dans les années qui suivent, ce dernier voit la liste de ses prérogatives s’allonger sensiblement. Au cours du 19 ᵉ siècle, ses tâches ne cessent de se complexifier, sans évolution majeure des fonctions centrales. Il faut souligner que jusqu’à la Révolution, la chancellerie dépend de la Marine, avant d’être placée définitivement sous la tutelle des Affaires étrangères.
Comment ont évolué les conditions de travail du chancelier ?
Si les fonctions du chancelier ont peu évolué depuis le Moyen-Âge, il en est de même de ses conditions de travail. Encore aujourd’hui, ce collaborateur est essentiel pour soutenir le consul dans ses missions diplomatiques et politiques. Pourtant, sa contribution reste mal évaluée et peu reconnue.
De multiples tentatives pour limiter les abus
Depuis sa création, la chancellerie, avec notamment ses modes de recrutement, a suscité de nombreux débats au sein des grandes instances. Jusqu’à la fin du 17 ᵉ siècle, les consuls disposaient de la plus grande liberté pour nommer leurs chanceliers. À partir de 1691, la monarchie souhaita clarifier les choses et pallier divers abus recensés sur le territoire. Elle s’octroya alors la responsabilité du choix des chanceliers, avant de revenir par la suite sur sa décision.
Le remplacement de nombreux chanceliers par les vice-consuls
Si le statut de chancelier est longtemps resté informel, il a, bien souvent, servi de tremplin pour devenir consul. Depuis 1845, les Affaires étrangères œuvrent pour encadrer ces évolutions de carrière. Pour cela, elles misent principalement sur des conditions strictes d’admissibilité. Par ailleurs, la création du statut de vice-consul crée une concurrence directe avec le titre de chancelier. Dans la plupart des consulats, ce dernier disparaît progressivement, au profit du titre de vice-consul.
